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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES
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CHIBERTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHIBERTA
FROMAGERIES DES CHAUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1453843
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2028

Présentation de la marque CHIBERTA

Déposée le 10 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 830 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CHIBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHIBERTA arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

FROMAGERIES DES CHAUMES a également déposé les autres marques suivantes : BLEUET DES MANONS , FRAIS EMBALLE


FROMAGERIES DES CHAUMES, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 314830183


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366895 - Publication au BOPI 2008-03-14

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°246224 - Publication au BOPI 1997-11-25

Renouvellement sans limitation n°2101760 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668272 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

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